Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILLET DOUX
Numéro de dépôt :
1606110
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000
Présentation de la marque BILLET DOUX
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Société FEMINIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLET DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILLET DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET DOUX est expirée depuis le 20 juillet 2000.
Société FEMINIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01